Jean-Baptiste Roguies
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Baptiste ROGUIES
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Béziers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1606681A
(source BOMJ)
cessation de fonction
02 Mars 2016
02/03/2016
De:
Jean-Baptiste ROGUIES
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire, au tribunal d'instance de Béziers
Groupe:
Tribunal d'instance de Béziers
tribunal
tribunal_instance
=
"
Béziers
"
JUSB1407381A
(source BOMJ)
nomination
26 Mars 2014
26/03/2014
De:
Roguies (Jean-Baptiste)
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000263027
(source JORF)
cessation de fonction
29 Juin 2005
29/06/2005
De:
Roguies (Jean-Baptiste)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nîmes
date_debut
=
"
2003-08-05
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Nîmes
"
JORFTEXT000000796501
(source JORF)
nomination
27 Août 2003
27/08/2003
De:
Roguies (Jean-Baptiste)
Objet:
adjoint administratif principal de 2e classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béziers
date_debut
=
"
2003-03-07
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Béziers
"
JORFTEXT000000237101
(source JORF)
cessation de fonction
12 Avril 2003
12/04/2003
De:
Roguies (Jean-Baptiste)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
cour_appel
=
"
Montpellier
"
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Béziers
"
JORFTEXT000000747130
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996
De:
Roguies (Jean-Baptiste)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béziers
Remplace:
Mme Granata
Groupe:
Tribunal de grande instance de Béziers
tribunal
tribunal_grande_instance
=
"
Béziers
"
JORFTEXT000000536224
(source JORF)
nomination
17 Novembre 1995
17/11/1995