Jean-Baptiste Roguies


De: Jean-Baptiste ROGUIES
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de Béziers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
02 Mars 201602/03/2016
De: Jean-Baptiste ROGUIES
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire, au tribunal d'instance de Béziers
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Béziers"
nomination
26 Mars 201426/03/2014
De: Roguies (Jean-Baptiste)
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Nîmes
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
29 Juin 200529/06/2005
De: Roguies (Jean-Baptiste)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Nîmes
Groupe:
date_debut="2003-08-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Roguies (Jean-Baptiste)
Objet:
adjoint administratif principal de 2e classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béziers
Groupe:
date_debut="2003-03-07"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
cessation de fonction
12 Avril 200312/04/2003
De: Roguies (Jean-Baptiste)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Béziers
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Roguies (Jean-Baptiste)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de grande instance de Béziers
Remplace:
Mme Granata
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Béziers"
nomination
17 Novembre 199517/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.